Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité décrit la manière dont [À COMPLÉTER : NeuraPost SAS] (ci-après « NeuraPost ») collecte, utilise et protège les données à caractère personnel des utilisateurs de la plateforme neurapost.io, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées est [À COMPLÉTER : NeuraPost SAS], dont les coordonnées figurent dans les mentions légales.

Délégué à la protection des données (DPO) : dpo@neurapost.io

2. Données collectées

NeuraPost collecte les catégories de données suivantes :

Catégorie	Données	Source
Compte utilisateur	Nom, prénom, adresse e-mail, mot de passe (haché)	Formulaire d'inscription
Marques & contenus	Nom de marque, ton éditorial, prompts, publications générées	Saisie utilisateur
Comptes sociaux connectés	Jetons OAuth LinkedIn / Twitter / Instagram, identifiants publics	OAuth (avec consentement)
Facturation	Nom, adresse, historique d'achat (paiements traités par Stripe)	Formulaire de paiement
Données techniques	Adresse IP, user-agent, logs de connexion	Collecte automatique

3. Finalités et bases légales

• Fourniture du service (exécution du contrat, art. 6.1.b RGPD) : création du compte, génération IA, publication multi-réseaux, facturation.
• Sécurité & lutte contre la fraude (intérêt légitime, art. 6.1.f RGPD) : journaux de connexion, détection d'abus.
• Communication (consentement, art. 6.1.a RGPD) : newsletter, informations produit.
• Obligations comptables et fiscales (obligation légale, art. 6.1.c RGPD) : conservation des factures.

4. Durées de conservation

• Données de compte : toute la durée d'utilisation du service, puis 3 ans après la dernière activité.
• Contenus générés : jusqu'à suppression par l'utilisateur ou clôture du compte.
• Jetons OAuth : jusqu'à révocation ou déconnexion du compte social.
• Factures : 10 ans (article L.123-22 du Code de commerce).
• Logs techniques : 12 mois maximum.

5. Destinataires et sous-traitants

Vos données sont accessibles uniquement au personnel habilité de NeuraPost et aux sous-traitants suivants :

• Hébergement : [À COMPLÉTER : OVH / Scaleway] — Union européenne
• Paiement : Stripe Payments Europe, Ltd. — UE / États-Unis (clauses contractuelles types)
• E-mails transactionnels : [À COMPLÉTER : Brevo / Postmark / autre]
• LLM & génération IA : [À COMPLÉTER : Anthropic / Mistral / OpenAI / hébergement auto-géré]
• Analytique : [À COMPLÉTER : Plausible / aucun]

Aucune donnée n'est vendue à des tiers. Les transferts hors UE font l'objet des garanties appropriées (clauses contractuelles types de la Commission européenne).

6. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Accès à vos données (art. 15)
• Rectification de données inexactes (art. 16)
• Effacement (« droit à l'oubli », art. 17)
• Limitation du traitement (art. 18)
• Portabilité de vos données (art. 20)
• Opposition au traitement (art. 21)
• Retrait du consentement à tout moment (art. 7)
• Directives post-mortem concernant vos données

Pour exercer ces droits : dpo@neurapost.io. Une réponse vous sera apportée dans un délai maximum d'un mois.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL — 3 Place de Fontenoy, 75007 Paris — www.cnil.fr.

7. Sécurité

NeuraPost met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées : chiffrement TLS de bout en bout, hachage des mots de passe (bcrypt), chiffrement des jetons OAuth au repos, sauvegardes régulières, journalisation des accès et principe du moindre privilège.

8. Cookies

L'utilisation des cookies et traceurs est détaillée dans notre politique relative aux cookies.

9. Modifications

NeuraPost peut modifier la présente politique à tout moment. Toute modification substantielle sera notifiée par e-mail au moins 15 jours avant son entrée en vigueur.